Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRETAGNE CLOTURES
CADIOU PLASTIQUE INDUSTRIE S.A.

Numéro de dépôt :
97693209
Date de dépôt :
27/08/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/08/2007

Présentation de la marque BRETAGNE CLOTURES

Déposée le 27 août 1997 par la Société Anonyme (SA) CADIOU PLASTIQUE INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRETAGNE CLOTURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-41 du 10 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CADIOU PLASTIQUE INDUSTRIE domicilié(e) Siège social, "Maner-Lac", LOCRONAN (29180) - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 973 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP LAVERGNE - DRONIOU AVOCATS - France.

La marque BRETAGNE CLOTURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97693209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRETAGNE CLOTURES est expirée depuis le 27 août 2007.

CADIOU PLASTIQUE INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : CPI CADIOU PLASTIQUE INDUSTRIE


CADIOU PLASTIQUE INDUSTRIE S.A. - Siège social, "Maner-Lac", LOCRONAN (29180) - France - SIREN 316973312


SCP LAVERGNE - DRONIOU AVOCATS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-12

Publication - Publication le 10 oct. 1997 au BOPI 1997-41

Constructions transportables métalliques. Serrurerie et quincaillerie métalliques. Portails coulissants, manuels, portillons, clôtures métalliques, en aluminium, en inox. Portails automatiques. Portails, clôtures en matière plastique. Transformation des matières plastiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.